Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Décisions du maire Retrouvez les décisions du maire prises entre les Conseils Municipaux classées par années
juillet2025 :
Publié le 25 juillet 2025

2025-07-25 Marché aux puces cité 5

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Publié le 25 juillet 2025

2025-07-25 Marché aux puces cité 6

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Publié le 23 juillet 2025

2025-07-22_Circulation_et_sationnement_chaussee_Brunehaut.pdf

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Publié le 10 juillet 2025

2025-07-10 Marche aux puces du 19 jullet Calonne Darts

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Publié le 09 juillet 2025

2025-07-09 Fête de la jeunesse Rue de Bruay

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Publié le 09 juillet 2025

2025-07-08 benne 162 rue de Bruay

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octobre2023 :
Publié le 17 octobre 2023

n°6731 - Travaux rue André Mancey

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Publié le 17 octobre 2023

n°6733 - Travaux voirie et trottoir rue d'Houdain

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Publié le 17 octobre 2023

n°6792 - Stationnement 11 novembre

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Publié le 17 octobre 2023

n°6730 - Installation base de vie rue de Lecrivain

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Publié le 17 octobre 2023

n°6729 - Benne rue de Lecrivain

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Publié le 04 octobre 2023

n°6726 - Benne rue de Frévent

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Publié le 04 octobre 2023

n°6724 - Restriction de circulation

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Publié le 04 octobre 2023

n°6721 - Travaux d'élagage rue de Béthune

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Publié le 04 octobre 2023

n°6720 - Occupation du domaine public

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Publié le 04 octobre 2023

n°6719 - Cross du collège

juillet2023 :
Publié le 20 juillet 2023

N° 6676 - Chaucidou zone 30 à la Cité 5

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Publié le 20 juillet 2023

N° 6660 - Zone 30 rue de Katowice

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Publié le 20 juillet 2023

N° 6677 - Chaucidou Cité 5

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Publié le 06 juillet 2023

N° 6663 - Limitation vitesse zone 30 cité Occre

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Publié le 06 juillet 2023

N° 6662 - Limitation vitesse zone 30 rue du Bois du Rietz

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Publié le 06 juillet 2023

N° 6661 - Limitation vitesse zone 30 rue du Parc

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mai2023 :
Publié le 16 mai 2023

N° 23004 - Réglement de la pratique du démarchage commercial à domicile

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Publié le 04 mai 2023

Arrêté du 3 avril 2023 portant sur la reconnaissance de catastrophe naturelle

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