Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
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Décisions du maire Retrouvez les décisions du maire prises entre les Conseils Municipaux classées par années
Règlements Retrouvez les règlements de la commune (cimetière, voirie, ...)

Documents téléchargeables

juillet2023 :
Publié le 06 juillet 2023
N° 6663 - Limitation vitesse zone 30 cité Occre
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Publié le 06 juillet 2023
N° 6662 - Limitation vitesse zone 30 rue du Bois du Rietz
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Publié le 06 juillet 2023
N° 6661 - Limitation vitesse zone 30 rue du Parc
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mai2023 :
Publié le 16 mai 2023
N° 23004 - Réglement de la pratique du démarchage commercial à domicile
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Publié le 04 mai 2023
Arrêté du 3 avril 2023 portant sur la reconnaissance de catastrophe naturelle
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mars2023 :
Publié le 31 mars 2023
N° 5159 - Commission commune des Impôts Directs
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février2023 :
Publié le 27 février 2023
N° 6560 - Plan Communal de Sauvegarde
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janvier2023 :
Publié le 21 avril 2023
N° 6572 - Travaux urgents Vano pour Veolia
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octobre2022 :
Publié le 21 novembre 2022
N° 5005 - Arrêté municipal portant désignation du correspondant Incendie et Secours
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juillet2022 :
Publié le 06 juillet 2023
N° 6351 - Zone bleue place Lannoy
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Publié le 01 septembre 2022
N° 6351 - Arrêté municipal portant stationnement réglementé – création d’une zone bleue
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Publié le 24 juillet 2023
N° 6351 - Arrêté municipal portant stationnement réglementé – création d’une zone bleue
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