Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
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Arrêtés permanents Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
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Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

août2023 :
Publié le 08 août 2023
2023_08_08 n°6695 travaux de peinture
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°218 tableau des effectifs
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°217 convention MO déléguée avec DIVION bois du rietz et casanova
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°216 PEB cession des bâtiments au SIVOM
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°215 Admission en non valeur
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°214 convention URACEN
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°213 convention pluriannuelle d'objectifs CRFC6
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°212 subvention exceptionnelle
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°211 Departement biodiversité subvention FIEET 2023
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°210 modification statutaire CABBALR bibliothèque
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°209 modification statutaire SIVOM bruaysis
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Publié le 01 août 2023
2023_06_09 n°208 elections des délégués pour les élections sénatoriales 2023
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avril2023 :
Publié le 21 avril 2023
2023_04_03 n° 207 convention mutuelle pour tous
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Publié le 21 avril 2023
2023_04_03 n° 206 SIGH - rétrocession terrain résidence Aragon
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Publié le 21 avril 2023
2023.04.03 n° 205 Assises des Petites Villes de demain - prise en charge de frais
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Publié le 21 avril 2023
2023_04_03 n° 204 subventions 2023
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Publié le 21 avril 2023
2023_04_03 n° 203 taux d'impositions 2023
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mars2023 :
Publié le 31 mars 2023
2023_03_13 n° 194 DOB - ROB 2023
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Publié le 31 mars 2023
2023_03_13 n° 195 M57 Règlement budgétaire et financier
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Publié le 31 mars 2023
2023_03_13 n° 196 tableau des effectifs
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Publié le 31 mars 2023
2023_03_13 n° 197 Enedis convention de servitude place des Anciens d'AFN
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Publié le 31 mars 2023
2023_03_13 n° 198 convention On Tower France mât radiotéléphonique PEB
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Publié le 31 mars 2023
2023_03_13 n° 199 organisation temps scolaires rentrée 2023-2024
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Publié le 31 mars 2023
2023_03_13 n° 200 actions politique ville 2023 et demande de financements
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