juillet2025 :
Publié le 18 juillet 2025

Délibération 331 : approbation budget primitif 2025

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 330 : motion contre le projet d'implantation d'une installation de stockage de déchets dangereux à Hersin…

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 329 : création d'un toponyme ZA les Hauts de Calonne 2

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 328 : mise à jour de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale à…

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 327 : mise à jour régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de…

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 326 : tableau des effectifs au 01 avril 2025

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 325 : tableau des emplois permanents au 01 avril 2025

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 324 : acquisition du terril auprès de l'Etablissement Public Foncier

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 323 : cession de terrain au PEB à SY CONNECT

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 322 : ERBM déconstruction de 68 logements cité 5 Maisons et Cités

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 321 : subvention aux associations 2025

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 320 : taux d'imposition 2025

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 319 : affectation du résultat 2024

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 318 : compte financier unique 2024

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Publié le 08 juillet 2025

Délibération 317 : Règlement cimetière

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Publié le 08 juillet 2025

Délibération 316 : Schéma Départemental des gens du voyage

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Publié le 08 juillet 2025

Délibération 315 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025

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février2025 :
Publié le 11 février 2025

Délibération 314 : CABBALR modification statutaire centrale d'achat

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Publié le 11 février 2025

Délibération 313 : Mise à jour tableau des effectifs à temps complet et non complet

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Publié le 11 février 2025

Délibération 312 : Mise à jour tableau des emplois permanents à temps complet et non complet

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Publié le 11 février 2025

Délibération 311 : Renouvellement de la convention de mise en commun ponctuelle des polices rurales de Divion et…

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Publié le 11 février 2025

Délibération 310 : CABBALR approbation de l'attribution de compensation 2024

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Publié le 11 février 2025

Délibération 309 : Solidarité urbaine acceptation subvention Département pour Ecole Deneux

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Publié le 11 février 2025

Délibération 308 : Frais déplacements Elus

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