Publié le 18 juillet 2025 Délibération 330 : motion contre le projet d'implantation d'une installation de stockage de déchets dangereux à Hersin… Consulter
Publié le 18 juillet 2025 Délibération 329 : création d'un toponyme ZA les Hauts de Calonne 2 Consulter
Publié le 18 juillet 2025 Délibération 328 : mise à jour de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale à… Consulter
Publié le 18 juillet 2025 Délibération 327 : mise à jour régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de… Consulter
Publié le 18 juillet 2025 Délibération 325 : tableau des emplois permanents au 01 avril 2025 Consulter
Publié le 18 juillet 2025 Délibération 324 : acquisition du terril auprès de l'Etablissement Public Foncier Consulter
Publié le 18 juillet 2025 Délibération 322 : ERBM déconstruction de 68 logements cité 5 Maisons et Cités Consulter
Publié le 08 juillet 2025 Délibération 315 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 Consulter
Publié le 11 février 2025 Délibération 314 : CABBALR modification statutaire centrale d'achat Consulter
Publié le 11 février 2025 Délibération 313 : Mise à jour tableau des effectifs à temps complet et non complet Consulter
Publié le 11 février 2025 Délibération 312 : Mise à jour tableau des emplois permanents à temps complet et non complet Consulter
Publié le 11 février 2025 Délibération 311 : Renouvellement de la convention de mise en commun ponctuelle des polices rurales de Divion et… Consulter
Publié le 11 février 2025 Délibération 310 : CABBALR approbation de l'attribution de compensation 2024 Consulter
Publié le 11 février 2025 Délibération 309 : Solidarité urbaine acceptation subvention Département pour Ecole Deneux Consulter