Publié le 23 octobre 2024 2024_09_23 Délibération 283 ouverture des commerces les dimanches en 2025 Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_09_23 Délibération 282 SIVOM Bruaysis retrait commune Gouy Servins 1er octobre 2024 Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_09_23 Délibération 281 CABBALR rapports annuels sur le prix et la qualité des services Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_09_23 Délibération 280 tableau des effectifs au 1er décembre 2024 Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_09_23 Délibération 278 EPSA contrat prestation de services subventions investissement Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_09_23 Délibération 277 Departement dépot subvention solidarité urbaine 2024 ecole Deneux Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_09_23 Délibération 276 Departement acceptation de la subvention 2024 offre services QPV Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 273 Motion APVF relative aux finances communales Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 272 Périmètre de maîtrise foncière Place Lannoy Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 271 intégration terrain AO985 au patrimoine privé communal Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 270 participation au réseau de lecture publique de la CABBALR Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 269 contrat de ville Engagements quartiers 2030 et convention application communale Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 268 création des emplois permaments a tps complet et non complet Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 267 Departement demande subvention création terrain synthétique homologué T3 Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 266 Departement demande subvention QPV 2024 Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 264 Tableau recapitulatif des indemnités des élus suite majoration juin 24 Consulter
Publié le 23 octobre 2024 2024_06_24 Délibération 262 Tableau recapitulatif des indemnités des élus juin 24 Consulter
