Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
décembre2022 :

2022_12_05 n° 186 ouverture des commerces les dimanches au titre de l'année 2023

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2022_12_05 n° 185 approbation du plan communal de sauvegarde

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2022_12_05 n° 184 cession terrain 11 boulevard André-Delcourt

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2022_12_05 n° 183 cession terrain micro crèche modification dernière phrase

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2022_12_05 n° 179 FIPHFP - prise en compte des frais restant à la charge des agents

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2022_12_05 n° 178 médiation préalable obligatoire - CDG62

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2022_12_05 n° 175 décision modificative n2 budget principal et PEB

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2022_12_05 n° 172 renouvellement exonération TFPB 2023 bailleurs sociaux

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octobre2022 :

2022_09_26 n°171 cession de terrain rue de Bruay pour implantation micro crèche

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2022_09_26 n°170 contrat de ville 2022 - programmation et subventions

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2022_09_26 n°167 SIVOM Bruaysis compétence balayage mécanisé

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2022_09_26 n°166 CABBALR rapports annuels sur le prix et la qualité des services 2021

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2022_09_26 n°165 RIFSEEP suspension du régime indemnitaire longue maladie, longue durée ou grave maladie

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2022_09_26 n°164 FIPHFP prise en charge appareillage agent

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