Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
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Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Décisions du maire Retrouvez les décisions du maire prises entre les Conseils Municipaux classées par années
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Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

avril2026 :
Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 25 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 27 : SIVOM COMMUNAUTE DU BRUAYSIS - ADHESION A LA COMPETENCE RESTAURATION COLLECTIVE
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 26 : RESIDENCE SENIOR 24 LOGEMENTS BD ANDRE DELCOURT - GARANTIE D'EMPRUNT
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 24 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 23 : TAUX D'IMPOSITION 2026
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 22 : AFFECTATION DU RESULTAT 2025
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 20 : M57 : REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 19 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 18 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CST
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 17 : DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE INCENDIE ET SECOURS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 16 : REPRESENTANT CNAS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 15 : ELECTION DES MEMBRES A LA CAO
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 14 : ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 13 : FDE62 DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 12 : ELECTION DES DELEGUES AU SIVOM
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 11 : ELECTION DU REPRESENTANT DU CONSEIL A LA CLECT CABBALR
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 10 : ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA CABBALR
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 9 : TABLEAU DES INDEMNITES DES ELUS SUITE MAJORATION
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 8 : DSU - MAORATION INDEMNITES DES ELUS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 7 : TABLEAU DES INDEMNITES DES ELUS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 6 : INDEMNITES DES ELUS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 5 : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU MAIRE
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 4 : ELECTION DES ADJOINTS
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