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juin2026 :
Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 36 : MAISONS ET CITES DEMOLITION DE LOGEMENTS CITE 5
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 35 : SIVOM BRUAYSIS MODIFICATION STATUTAIRE
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 34 : SUBVENTION DEPARTEMENT BIODIVERSITE 2026
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 33 : SUBVENTION DEPARTEMENT MODERNISATION OFFRE DE SERVICES OFFERTES AUX HABITANTS EN QPV
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 32 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°6 DU 20 MARS 2026 INDEMNITES ELUS
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 31 : REMBOURSEMENT FRAIS ENGAGES PAR LES ELUS DANS LE CADRE D'UNE MISSION
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 30 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA CLECT
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 29 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA CIID
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Publié le 24 juin 2026
DELIBERATION 28 : Désignation des membres de la CCID
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avril2026 :
Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 25 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 27 : SIVOM COMMUNAUTE DU BRUAYSIS - ADHESION A LA COMPETENCE RESTAURATION COLLECTIVE
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 26 : RESIDENCE SENIOR 24 LOGEMENTS BD ANDRE DELCOURT - GARANTIE D'EMPRUNT
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 24 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 23 : TAUX D'IMPOSITION 2026
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 22 : AFFECTATION DU RESULTAT 2025
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
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Publié le 24 avril 2026
DELIBERATION 20 : M57 : REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 19 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 18 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CST
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 17 : DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE INCENDIE ET SECOURS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 16 : REPRESENTANT CNAS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 15 : ELECTION DES MEMBRES A LA CAO
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 14 : ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS
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Publié le 10 avril 2026
DELIBERATION 13 : FDE62 DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
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