Documents téléchargeables

juillet2025 :
Publié le 18 juillet 2025
Délibération 326 : tableau des effectifs au 01 avril 2025
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 325 : tableau des emplois permanents au 01 avril 2025
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 324 : acquisition du terril auprès de l'Etablissement Public Foncier
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 323 : cession de terrain au PEB à SY CONNECT
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 322 : ERBM déconstruction de 68 logements cité 5 Maisons et Cités
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 321 : subvention aux associations 2025
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 320 : taux d'imposition 2025
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 319 : affectation du résultat 2024
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 318 : compte financier unique 2024
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Publié le 08 juillet 2025
Délibération 317 : Règlement cimetière
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Publié le 08 juillet 2025
Délibération 316 : Schéma Départemental des gens du voyage
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Publié le 08 juillet 2025
Délibération 315 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
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février2025 :
Publié le 11 février 2025
Délibération 314 : CABBALR modification statutaire centrale d'achat
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Publié le 11 février 2025
Délibération 313 : Mise à jour tableau des effectifs à temps complet et non complet
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Publié le 11 février 2025
Délibération 312 : Mise à jour tableau des emplois permanents à temps complet et non complet
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Publié le 11 février 2025
Délibération 311 : Renouvellement de la convention de mise en commun ponctuelle des polices rurales de Divion et…
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Publié le 11 février 2025
Délibération 310 : CABBALR approbation de l'attribution de compensation 2024
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Publié le 11 février 2025
Délibération 309 : Solidarité urbaine acceptation subvention Département pour Ecole Deneux
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Publié le 11 février 2025
Délibération 308 : Frais déplacements Elus
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Publié le 11 février 2025
Délibération 307 : dépenses investissement avant vote budget 2025
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janvier2025 :
Publié le 07 janvier 2025
Délibération 306 : Motion ACOM problématiques du logement minier
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Publié le 07 janvier 2025
Délibération 305 : convention de partenariat bibliothèque relais avec le Département
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Publié le 07 janvier 2025
Délibération 304 : Contrat de ville programmation 2025 demandes de subventions
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Publié le 07 janvier 2025
Délibération 303 : fusion regroupement des écoles gavrel et Blondel
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