Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Arrêtés permanents Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Règlement du cimetière
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Décisions du maire Retrouvez les décisions du maire prises entre les Conseils Municipaux classées par années

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
octobre2025 :
Publié le 22 octobre 2025

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2025

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 360 : Motion temps accueil à la gare

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 359 : Ouverture des commerces les dimanches au titre de 2026

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 358 : Convention Territoriale Globale 2026 - 2030

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 357 : Instauration de la vidéoverbalisation

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 356 : Rapport d'activités 2024 SIVOM BRUAYSIS

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 355 : FIPHFP appareillage auditif agent

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 354 : Tableau des emplois effectifs

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 353 : Tableau des emplois permanents

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 352 : Centre équestre bail rural

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 351 : Acquisition du 21 rue André Mancey caisse d'épargne

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 350 : Cession terrain rue de Cauchy à M. LEROY

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 349 : Cession terrains et volumes sur rue 11 boulevard André Delcourt

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 348 B : Prise en charge préjudice Mme JANCZIK

Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 347 : Transfert de garantie d'emprunt SIGH vers SIA

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBERATION 345 : Décision modificative n°2

Consulter
Publié le 22 octobre 2025

DELIBEREATION 346 : Durée d'amortissement des biens

Consulter
août2025 :
Publié le 19 août 2025

Délibération 344 : mise en place du droit de préemption renforcé

Consulter
Publié le 19 août 2025

Délibération 343 : motion CANSSM - FILIERIS

Publié le 19 août 2025

Délibération 342 : hommage aux travailleurs et dénomination de la salle rue de verdun

Consulter
Publié le 19 août 2025

Délibération 341 : approbation du règlement de voirie

Consulter
Publié le 19 août 2025

Délibération 340 : tableau des effectifs des emplois communaux permanents et non permanents à temps complet et non…

Consulter
Publié le 19 août 2025

Délibération 339 : création des postes d'animateur social et de coordonnateur parentalité non permanents à temps complet…

Consulter
Publié le 19 août 2025

Délibération 338 : mise à jour du tableau des emplois permanents à temps complet et non complet au 1er juillet 2025

Consulter