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Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
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Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

février2026 :
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 373 : tremplin jeunes, templin anim, perf anim, tremplin dir
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 372 : renouvellement agrément préfectoral vidéo protection
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 371 : sivom du bruaysis modification statutaires
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 370 : CABBALR RPQS et délégataires 2024
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 369 : mise à disposition d'un véhicule de service avec remisage au domicile
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 368 : tableau des effectifs au 1er février 2026
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 367 : tableau des emplois permanents à temps complets et non complets à compter du 1er février 2026
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 366 : cession du bâtiment EURL SALOME PRESSE
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 365 : acquisition du bâtiment FILIERIS cité 5
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 364 : cession de terrains complémentaire rue de Bruay - piraino
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 363 : subvention exceptionnelle comité de foire
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 362 : provision pour risques loyers centre équestre
Publié le 05 février 2026
DELIBERATION 361 : Département modernisation offre de services QP 2025 stores Barbusse
octobre2025 :
Publié le 22 octobre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2025
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 360 : Motion temps accueil à la gare
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 359 : Ouverture des commerces les dimanches au titre de 2026
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 358 : Convention Territoriale Globale 2026 - 2030
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 357 : Instauration de la vidéoverbalisation
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 356 : Rapport d'activités 2024 SIVOM BRUAYSIS
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 355 : FIPHFP appareillage auditif agent
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 354 : Tableau des emplois effectifs
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 353 : Tableau des emplois permanents
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 352 : Centre équestre bail rural
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 351 : Acquisition du 21 rue André Mancey caisse d'épargne
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