Documents téléchargeables

octobre2025 :
Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 350 : Cession terrain rue de Cauchy à M. LEROY
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 349 : Cession terrains et volumes sur rue 11 boulevard André Delcourt
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 348 B : Prise en charge préjudice Mme JANCZIK
Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 347 : Transfert de garantie d'emprunt SIGH vers SIA
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBERATION 345 : Décision modificative n°2
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Publié le 22 octobre 2025
DELIBEREATION 346 : Durée d'amortissement des biens
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août2025 :
Publié le 19 août 2025
Délibération 344 : mise en place du droit de préemption renforcé
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Publié le 19 août 2025
Délibération 343 : motion CANSSM - FILIERIS
Publié le 19 août 2025
Délibération 342 : hommage aux travailleurs et dénomination de la salle rue de verdun
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Publié le 19 août 2025
Délibération 341 : approbation du règlement de voirie
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Publié le 19 août 2025
Délibération 340 : tableau des effectifs des emplois communaux permanents et non permanents à temps complet et non…
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Publié le 19 août 2025
Délibération 339 : création des postes d'animateur social et de coordonnateur parentalité non permanents à temps complet…
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Publié le 19 août 2025
Délibération 338 : mise à jour du tableau des emplois permanents à temps complet et non complet au 1er juillet 2025
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Publié le 19 août 2025
Délibération 337 : convention de soutien "communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés…
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Publié le 19 août 2025
Délibération 336 : adhésion à l'agence de l'urbanisme de l'artois
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Publié le 19 août 2025
Délibération 335 : servitude de passage pour accéder au parking du centre technique
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Publié le 19 août 2025
Délibération 334 : 11 Boulevard André Delcourt : désaffectation et déclassement du domaine public
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Publié le 19 août 2025
Délibération 333 : Centre équestre : assujettissement à la TVA
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Publié le 19 août 2025
Délibération 332 : décision modificative n°1 Budget Principal
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juillet2025 :
Publié le 18 juillet 2025
Délibération 331 : approbation budget primitif 2025
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 330 : motion contre le projet d'implantation d'une installation de stockage de déchets dangereux à Hersin…
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 329 : création d'un toponyme ZA les Hauts de Calonne 2
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 328 : mise à jour de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale à…
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 327 : mise à jour régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de…
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