juillet2025 :
Publié le 18 juillet 2025

Délibération 320 : taux d'imposition 2025

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 319 : affectation du résultat 2024

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Publié le 18 juillet 2025

Délibération 318 : compte financier unique 2024

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Publié le 08 juillet 2025

Délibération 317 : Règlement cimetière

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Publié le 08 juillet 2025

Délibération 316 : Schéma Départemental des gens du voyage

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Publié le 08 juillet 2025

Délibération 315 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025

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février2025 :
Publié le 11 février 2025

Délibération 314 : CABBALR modification statutaire centrale d'achat

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Publié le 11 février 2025

Délibération 313 : Mise à jour tableau des effectifs à temps complet et non complet

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Publié le 11 février 2025

Délibération 312 : Mise à jour tableau des emplois permanents à temps complet et non complet

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Publié le 11 février 2025

Délibération 311 : Renouvellement de la convention de mise en commun ponctuelle des polices rurales de Divion et…

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Publié le 11 février 2025

Délibération 310 : CABBALR approbation de l'attribution de compensation 2024

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Publié le 11 février 2025

Délibération 309 : Solidarité urbaine acceptation subvention Département pour Ecole Deneux

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Publié le 11 février 2025

Délibération 308 : Frais déplacements Elus

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Publié le 11 février 2025

Délibération 307 : dépenses investissement avant vote budget 2025

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janvier2025 :
Publié le 07 janvier 2025

Délibération 306 : Motion ACOM problématiques du logement minier

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 305 : convention de partenariat bibliothèque relais avec le Département

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 304 : Contrat de ville programmation 2025 demandes de subventions

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 303 : fusion regroupement des écoles gavrel et Blondel

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 302 : FIPHFP siège de bureau spécifique

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 301 : ADOPTION REGELEMENT DE FORMATION

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 300 : PREVOYANCE PARTICIPATION CONTRAT LABELLISE

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 299 : INDEMNITE SPECIAL DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT FILIERE POLICE MUNICIPALE

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 298 : TABLEAU DES EFFECTIFS MISE A JOUR AU 01012025

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 297 : CREATION DES EMPLOIS SUITE COMMISSION DES AVANCEMENTS DE GRADE TABLEAU ANNUEL 2025 AC DU 01012025

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