février2025 :
Publié le 11 février 2025

Délibération 307 : dépenses investissement avant vote budget 2025

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janvier2025 :
Publié le 07 janvier 2025

Délibération 306 : Motion ACOM problématiques du logement minier

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 305 : convention de partenariat bibliothèque relais avec le Département

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 304 : Contrat de ville programmation 2025 demandes de subventions

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 303 : fusion regroupement des écoles gavrel et Blondel

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 302 : FIPHFP siège de bureau spécifique

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 301 : ADOPTION REGELEMENT DE FORMATION

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 300 : PREVOYANCE PARTICIPATION CONTRAT LABELLISE

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 299 : INDEMNITE SPECIAL DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT FILIERE POLICE MUNICIPALE

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 298 : TABLEAU DES EFFECTIFS MISE A JOUR AU 01012025

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 297 : CREATION DES EMPLOIS SUITE COMMISSION DES AVANCEMENTS DE GRADE TABLEAU ANNUEL 2025 AC DU 01012025

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 296 : Exo TFPB 2025 2030

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 295B : DM 3 budget principal

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 294 : Intégration d'une partie de l'excédent d'investissement en fonctionnement

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 293 : Provision pour risques sur loyers

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 292 : Admission en non valeur ECO BENNES

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 291 : CABBALR avenant convention service instruction des autorisations du droit du sol

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 290 : SIVOM remboursement factures électricité

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 289 : Changement numérotation chaussée Brunehaut

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 288 : Rétrocession de concessions de cas Chaussiez-thelliez et Chaussiez-Fortier

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 287 : Intégration dans le patrimoine d'un terrain situé 12 rue tonnerre bailly

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 286 : Acquisition du 3 rue du Parc

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 285 : acquisition du 5 Boulevard André Delcourt

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Publié le 07 janvier 2025

Délibération 284 : Désignation des représentants élus au CA du comité de Foire

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